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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TERROIRS CLUB
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LES MARIONNETTES
Marque expirée - Marque en non vigueur

LES MARIONNETTES
TERROIRS CLUB SA

Numéro de dépôt :
97705558
Date de dépôt :
20/11/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/11/2017

Présentation de la marque LES MARIONNETTES

Déposée le 20 novembre 1997 par la Société Anonyme (SA) TERROIRS CLUB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES MARIONNETTES »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TERROIRS CLUB domicilié(e) Avenue Jean Foucault, ZI du Capiscol,34536 BEZIERS (dossier no 2350751) - 34536 - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 602 675 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TERROIRS CLUB domicilié(e) Avenue Jean Foucault, ZI du Capiscol,34536 BEZIERS (dossier no 2350751) - 34536 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES MARIONNETTES est expirée depuis le 20 novembre 2017.

TERROIRS CLUB a également déposé les autres marques suivantes : FELICITE , La Bastide Laurent , JEAN DE FLEURETTE , DIANE LA NEUVE , LYRIQUE , TRILOGIE , Baron de Montilhac , Michel ROUDIER , LE CAMPAGNET , CESSENOM


TERROIRS CLUB SA - Avenue Jean Foucault, ZI du Capiscol,34536 BEZIERS (dossier no 2350751) - 34536 - France - SIREN 403602675


TERROIRS CLUB - Avenue Jean Foucault, ZI du Capiscol,34536 BEZIERS (dossier no 2350751) - 34536 - France


Renouvellement sans limitation le 14 septembre 2007 n°2350751 - Publication au BOPI 2007-09-14

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-18

Publication - Publication le 2 janv. 1998 au BOPI 1998-01

- boissons alcooliques (à l'exception des bières) - vins de pays - vins d'appellation d'origine contrôlée - vins mousseux d'appellation d'origine contrôlée et autres vins mousseux. - eaux de vie d'appellation d'origine contrôlée et autres eaux de vie.